On en apprend de belles dans le dernier numéro de la revue L’éprouvette. Dans la rubrique « Correspondance » dont le seul fait d’arme est de publier des courriers sans l’autorisation de ses auteurs, on trouve un échange de correspondance entre Christophe Noël, le conseiller juridique des éditions Casterman et Richard Malka, en qualité, cette fois, de conseil des éditions de L’Association.
Cet échange concerne David B, co-fondateur de l’Association, une maison d’édition qu’il a contribué à faire naître en 1990 et dont il était un des maîtres à penser (il y a été notamment le découvreur de Marjane Satrapi), jusqu’à ce qu’il quitte ce label en 2005 sur fond de mésentente avec son actuelle gouvernance.
Aujourd’hui, grâce à L’éprouvette, on sait que les relations entre le célèbre auteur de L’Ascension du Haut Mal et de Babel avec la maison qu’il a puissamment contribué à lancer tournent à la guérilla. Il semble que Casterman s’apprêtait à publier une intégrale des Incidents de la Nuit publiés entre 1999 et 2002 par l’Association. Selon le conseiller juridique de Casterman, rien n’interdisait à sa connaissance, dans les contrats établis entre David B et l’Association, la publication par Casterman de ces pages sous la forme d’une intégrale. Il se montre donc quelque peu "perplexe" (c’est le terme qu’il utilise) devant les courriers qui lui sont adressés et qui menacent assez directement Casterman d’une « action en contrefaçon » au cas où l’éditeur tournaisien procèdait à cette publication. Le conseiller juridique de Casterman demande à l’Association de produire les documents qu’aurait signés David B sur lesquels l’éditeur fonde ses menaces.
Pour toute réponse, quelque deux mois plus tard, Casterman et son conseiller reçoivent une mise en demeure de Maître Richard Malka, qui réitère formellement les menaces : « Une telle compilation , écrit-il, ne saurait relever de droits secondaires et constituerait selon ma cliente [les éditions de l’Association. NDLR], une contrefaçon majeure et manifeste de ses droits… ». Bref, David B ne peut plus disposer librement de son œuvre, sauf à mettre en route, avec Casterman on suppose, une longue procédure, alors même que le principe de l’Association était de permettre à des
auteurs de se publier en dehors des pratiques et des usages contraignants de l’édition classique. Une attitude un peu surprenante.
Outre le procédé extrêmement inélégant qui consiste à publier un courrier privé dont on a peine à croire que L’éprouvette ait obtenu la moindre autorisation préalable, d’autant plus entre un conseiller juridique et un avocat, échanges confidentiels qui sont en principe régis par les règles de bienséance assez strictes édictées par le Conseil de l’Ordre des Avocats, on ne peut faire que ce constat : que l’Association se comporte d’une manière particulièrement procédurière. On ne peut que penser au conflit qui confronta Georges Dargaud à René Goscinny et Albert Uderzo dans les années 1970, alors même que Goscinny avait largement et personnellement contribué au succès de sa maison d’édition, prélude à un procès long et difficile qui a laissé des traces profondes. [1]
Ce qui signifie, si l’on pouvait encore en douter, que L’Association est bien un éditeur comme les autres, et que les auteurs qui viendraient à y publier seraient avisés, avant d’y signer le moindre contrat, de consulter au préalable leur conseil pour que leurs droits soient préservés.
DP
[1] On se rappelle qu’Uderzo avait entamé contre Georges Dargaud un procès en recouvrement de ses droits qu’il a fini par gagner quelque vingt ans plus tard en 1996 après une longue et éprouvante procédure.
Cet article reste la propriété de son auteur et ne peut être reproduit sans son autorisation.
